LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL 

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT 
D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS VOUS 
ENGAGEZ A RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE LICENCE. 

1. Licence.   SHARP vous accorde le droit d'utiliser le 
Logiciel d'application, de dmonstration, de systme et 
autres donnes logicielles accompagnant cette Licence, que 
ce soit sur CD-ROM, en mmoire morte ou sur tout autre 
support (du "Logiciel") et sa documentation. Vous tes 
propritaire du CD-ROM sur lequel est enregistr 
le Logiciel, mais SHARP et/ou les concdants de licence de 
SHARP conservent le titre du Logiciel et de sa 
documentation. Cette Licence vous autorise  utiliser le 
Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs, connects  une 
ou plusieurs imprimantes et/ou  des priphriques 
multifonction et  effectuer une copie du Logiciel sous une 
forme utilisable par un ordinateur  des fins de sauvegarde 
uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie la mention
de copyright de SHARP, la mention de copyright des 
concdents de licence de SHARP ainsi que toute autre lgende
de proprit de SHARP et/ou ses concdants se trouvant sur 
la copie d'origine du Logiciel. Vous pouvez galement 
transfrer tous vos droits de Licence sur le Logiciel, la 
copie de sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une 
copie de cette Licence  un tiers sous rserve, toutefois, 
que ce tiers lise et accepte les termes et conditions de la 
prsente Licence.

2. Limitations.   Le Logiciel contient des donnes protges 
par copyright, des secrets de fabrication et d'autres 
matriaux brevets dont SHARP et/ou ses concdants sont le 
propritaire. Afin de les protger, vous n'tes pas 
autoris  dcompiler, dsosser, dsassembler ou rduire 
le Logiciel en une forme lisible par l'homme. Vous n'tes 
pas autoris  modifier, mettre en rseau, donner en 
location, louer  bail, prter, distribuer ou crer des 
programmes bass en totalit ou en partie sur le 
Logiciel. Vous n'tes pas autoris  transmettre 
lectroniquement le Logiciel d'un ordinateur  un autre ou 
sur  un rseau.
 
3. Rsiliation.   Cette Licence demeure en vigueur jusqu' 
ce qu'elle soit rsilie. Vous pouvez la rsilier  tout 
moment en dtruisant le Logiciel et sa documentation ainsi 
que toutes leurs copies. Cette Licence prend fin 
immdiatement et sans pravis de SHARP et/ou les 
concdants de licence de SHARP si vous ne vous conformez 
pas  l'une de ses clauses. Lorsque cette Licence prend 
fin, vous devez dtruire le Logiciel et sa documentation 
ainsi que toutes copies existantes.

4. Respect de la loi sur l'exportation.   Vous vous engagez 
 ce que le Logiciel et toute autre donne technique reue 
de SHARP, ainsi que les produits en dcoulant directement, 
ne soient pas exports hors des Etats-Unis  moins que la 
lgislation et la rglementation des Etats-Unis ne 
l'autorisent. Si vous avez obtenu le Logiciel d'une 
manire lgale hors des Etats-Unis, vous vous engagez  ne 
pas rexporter le logiciel ainsi que toute autre donne 
technique reue de SHARP, ou les produits directs en 
dcoulant, sauf si la lgislation et la rglementation des 
Etats-Unis et celles du lieu d'achat du logiciel ne 
l'autorisent.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.   Si vous achetez le 
Logiciel pour le compte d'un service ou d'une agence du 
Gouvernement des Etats-Unis, les dispositions suivantes 
s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit :
(i) si le Logiciel est fourni au Dpartement de la Dfense 
(DoD), il doit tre class comme "Logiciel commercial pour 
ordinateur" et le Gouvernement n'acquiert que des "droits 
limits" sur le Logiciel et sa documentation, ces droits 
tant dfinis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1) du 
DFARS ; et
(ii) si le Logiciel est fourni  un service ou une agence 
du Gouvernement des Etats-Unis autre que le DoD, les 
droits du Gouvernement sur le Logiciel et sa documentation 
sont tels qu'ils sont dfinis dans la Clause 52.227-19 (c) 
(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la Clause 
18-52.227-86 (d) du supplment NASA au FAR. 

6. Garantie limite pour le support.   SHARP garantit les 
CD-ROMs sur lesquelles est enregistr le Logiciel 
contre tout dfaut de matriel et de fabrication dans des 
conditions normales d'utilisation pendant une dure de 
quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date d'achat 
atteste par une copie du reu. L'entire responsabilit 
de SHARP et/ou ses concdants et la seule rparation que 
vous tes en droit d'obtenir se borne au remplacement du 
CD-ROM ne rpondant pas  la garantie limite de 
SHARP fixe dans la clause 6. celui-ci devant tre 
retourn  SHARP ou  un reprsentant agr de SHARP avec 
une copie du reu. SHARP n'est pas tenu de remplacer un 
CD-ROM endommag par un accident, par un dommage 
inflig ou par une mauvaise utilisation.

TOUTE RESPONSABILITE  IMPLICITE DES DEFAUTS DE CD-ROM, 
Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET 
MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER, EST 
LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A COMPTER 
DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTE VOUS DONNE DES 
DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS EN 
AYEZ D'AUTRES QUI VARIENT SELON LES JURIDICTIONS. 


7. Dni de garantie sur le Logiciel.   Vous reconnaissez et 
acceptez expressment que l'utilisation du Logiciel est  
votre seul risque. Le Logiciel et sa documentation sont 
fournis "TELS QUELS" et sans garantie d'aucune sorte, et 
SHARP et le ou les concdants de  licence de SHARP (pour 
les clauses 7 et 8, SHARP et le ou les concdants de 
Licence de SHARP seront collectivement dsigns par 
"SHARP") DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU 
IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES 
IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE ET D'ADAPTATION 
A UN OBJET PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES 
FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL REPONDRONT A VOS 
EXIGENCES OU QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA 
ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS 
DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. SHARP NE GARANTIT RIEN 
ET N'AFFIRME RIEN SUR L'UTILISATION OU LES RESULTATS 
D'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN TERMES 
DE JUSTESSE, EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. AUCUN 
RENSEIGNEMENT OU CONSEIL, ORAL OU ECRIT, DONNE PAR SHARP 
OU PAR UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP NE SAURAIT 
CONSTITUER UNE GARANTIE OU, DE QUELQUE MANIERE QUE CE 
SOIT, AUGMENTER L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. AU CAS 
OU LE LOGICIEL S'AVERERAIT DEFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS 
SHARP OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP) SUPPORTEREZ LE 
COUT COMPLET DE TOUTES LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU 
CORRECTIONS NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS 
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL 
EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS 
APPLICABLE.

8. Limitation de responsabilit.   EN AUCUN CAS, Y COMPRIS 
CELUI DE NEGLIGENCE, LA RESPONSABILITE DE SHARP NE SAURAIT 
ETRE ENGAGEE POUR DES DOMMAGES FORTUITS, SPECIAUX OU 
INDIRECTS RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE 
D'UTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, MEME SI SHARP 
OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP A ETE AVISE DE LA 
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS 
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE LA GARANTIE POUR DES 
DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS, IL EST POSSIBLE QUE 
L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE.  En 
aucun cas, le ddommagement incombant  SHARP pour tout 
dommage, perte ou cause d'action en justice (que ce soit 
dans le cadre d'un contrat, en cas d'acte non autoris (y 
compris ngligence) ou dcoulant d'autres causes) ne 
pourra dpasser le montant pay par vous pour le Logiciel. 

9. Droit en vigueur et nullit partielle.   Esta Licencia 
se rige por las leyes de Japn, excluyendo conflictos con 
leyes existentes. Sin embargo, para una porcin del 
Software relacionado con Microsoft Windows, esta licencia 
debe regirse de acuerdo con las leyes del estado de 
Washington. Si, pour une raison quelconque, une cour 
comptente dclare une clause de ce contrat de licence 
inapplicable en totalit ou en partie, ladite clause sera 
applique jusqu'au point o elle peut l'tre de faon  
raliser le dessein des parties. Le reste des clauses 
contractuelles restera lgalement en vigueur et aura plein 
effet.

10. Accord complet.   Cette Licence constitue l'accord 
entier des parties en ce qui concerne l'utilisation du 
Logiciel et de sa documentation et remplace tout accord 
antrieur ou contemporain, crit ou oral, en la 
matire. Aucun amendement ou changement de cette Licence 
ne sera contraignant s'il n'est pas fait par crit et 
sign par un reprsentant dment autoris de SHARP.

11. Jurisdiccin. Las partes involucradas acuerdan que 
todas las demandas o pleitos relacionados con este contrato 
deben ser resueltos en la corte del distrito de Osaka de 
Japn.
